changement de nom

[syldomes]

bonjour à tous,
une amie originaire de l'Aisne m'a posé une colle.
elle me dit que dans son histoire familiale ils ont payé pour changer de nom vers les années 1900 puisque son grand père est né en 1909 et qu'il portait déja leur nouveau nom : BELLEVILLE
elle aimerait retrouver le nom original
je ne sais vraiment pas où chercher dans les archives ni si c'est possible ?
pensez vous qu'il y ait moyen de retrouver les actes correspondants à cette décision qui j'imagine doit être judiciaire

si vous aviez des idées qui pourraient nous mettre sur la piste je vous en serais reconnaissante
bon week end Sylviane

[† graffit]

Bonjour

En faisant la généalogie de son grand-père grâce aux actes vous verrez à quel moment le nom a changé.
Il y aura certainement en marge la date du jugement

Reste juste à espèrer que les registres n'ont pas été détruits pendant la guerre.Bonnes recherches

[syldomes]

ok un grand merci à vous Graffit
il n'y a plus qu'à travailler maintenant
je vous tiendrai au courant si on le retrouve cordialement sylviane

[Geneviève Gehin]

Bonjour Sylviane,
Une demande de changement de nom doit être publiée dans un journal d'annonces légales de l'arrondissement du lieu de naissance de l'intéressé, dans un journal de l'arrondissement du lieu de domicile ainsi qu'au Journal officiel. le dossier sera instruit ensuite par le procureur de la République et adressé au ministère de la Justice qui le soumettra pour avis au Conseil d'Etat. Si la demande est acceptée, elle fait l'objet d'un décret du Premier ministre, publié au Journal officiel. Après un délai d'un an, si personne ne s'y oppose, la décision devient définitive et le bénéficiaire devra demander la rectification son état civil et de nouveaux papiers d'identité. Il semble que la plupart des demandes concerne des noms à consonance étrangère mais il y a aussi les noms ridicules ou lourds à porter...
Peut-être de nouvelles pistes à suivre ?
Bonnes recherches !
Cordialement.
Geneviève