Réutilisation d'images

[alexis1]

Bonjour à tous

Je suis en train d'écrire un bouquin mêlant généalogie et l'histoire locale, il fait suite à celui sur les scoubidous que je viens de co-écrire avec mon père et qui est actuellement en attente de publication.

J'ai eu envie d'y mettre quelques documents issus du site des Archives Départementales du Nord, seulement voilà... Si j'ai bien compris la licence, je n'ai pas de droit de vendre un bouquin qui contient des reproductions d'acte car c'est une "réutilisation commerciale". Je trouve ça un peu bête car c'est pas comme si je faisais des posters avec les actes pour les vendre sur le marché aux puces du coin.

Alors... voilà, je viens vers vous pour savoir si vous n'auriez pas une idée pour contourner cet obstacle.

Merci beaucoup,
Alexis.

[† graffit]

Bonsoir

Pourquoi ne faîtes-vous pas une demande aux AD
Je cite les Conditions génèrales d'utilisation des AD

Pour tout usage commercial ou promotionnel, une demande écrite doit être faite aux Archives départementales du Nord.

Bonne chance

[alexis1]

Bonsoir graffit,

J'y ai pensé, mais j'ai un peu peur que ce soit comme Gallica, qu'il me propose de payer XX euros par images utilisées.
Mais bon.. je peux toujours essayer de demander.

Merci

[alexis1]

Bonjour,

J'ai donc envoyé le mail que voici aux Archives Départementales (avec les formules de politesse) :

Je suis en train d'écrire un livre mêlant l'histoire locale, la généalogie et l'histoire de ma famille. Pour l'illustrer, j'ai prévu de mettre quelques documents issus des "archives de la famille" ainsi que quelques copies d'actes issues des archives que vous avez numérisées et mises en ligne sur votre site internet. J'aimerai savoir si je peux librement mettre des copies d'actes dans mon livre sachant que je vais bien entendu, mentionner la source (les Archives Départementales) et respecter les délais de communications pour éviter d'empiéter sur la vie privée de personnes qui pourraient être encore vivantes.

J'ai obtenu cette réponse (avec les formules de politesse) :

Je ne vois aucune objection à formuler quant à votre demande.

Je suis donc super content ^^
Il me reste à tenter la même chose avec les Archives Nationales, Le CICR, les Archives Départementales du Pas-de-Calais, et l'Archives de l'État en Belgique.

Cordialement,
Alexis.

[† graffit]

Bonjour

Cela valait donc bien la peine de tenter
En revanche pour les Archives de Belgique ne vous attendez pas trop à une réponse positive et de plus cela risque fort d'être payant.Mais qui ne tente rien n'a rien

Bonne chance pour la suite

[alexis1]

Bonjour,

Ok merci. Je vais prévoir un autre moyen d'illustrer mon texte dans les zones qui concernent la Belgique.

[AF Tassin]

Bonjour,

En revanche pour les Archives de Belgique ne vous attendez pas trop à une réponse positive et de plus cela risque fort d'être payant.

En effet, le réglement des Archives de l'Etat semble draconien :

• http://arch.arch.be/index.php?l=fr&m=en ... ductions#3

Mais les archivistes savent très bien qu'on photographie souvent les actes pour quelqu'un d'autre, sinon, comment fonctionneraient les associations généalogiques, Le Fil d'Ariane et les forums ?
Plusieurs personnes ont mis des photos d'actes sur Geneanet, et les Archives de l'Etat n'ont pas réagi.

Il est écrit dans la directive : L’usage de reproductions à des fins privées est libre.
Le livre d'Alexis semble surtout dédié à sa famille et à son village. Il n'aura peut-être pas une grande diffusion (même si on lui souhaite un grand succès), et on peut le considérer comme privé ou presque.

Je vais prévoir un autre moyen d'illustrer mon texte dans les zones qui concernent la Belgique.

Vous devriez d'abord vous renseigner dans le dépôt d'archives de votre choix, par mail ou par téléphone :

• http://arch.arch.be/index.php?l=fr&m=en-pratique&r=nos-salles-de-lecture

Normalement, vous devriez recevoir la même réponse que celle des Archives Départementales du Nord, et elle sera valable pour toutes les provinces, car les Archives de l'Etat sont un service fédéral.

Cordialement,
Annie-Françoise

[alexis1]

Bonsoir,

Merci pour les infos complémentaires.
Je vous tiendrai au courant de l'évolution de mes demandes.

Cordialement,
Alexis.

[alexis1]

Bonjour,

2e bonne nouvelle: le CICR vient de me répondre, ils m'autorisent à utiliser leurs images. Il suffit juste que je mentionne comme source une référence précise qu'ils m'ont indiquée.

A bientôt,
Alexis.