Transcription de Reconnaissance

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Chtidichi
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Transcription de Reconnaissance

Messagepar Chtidichi » 26 oct. 2015 15:29

Bonjour,
La dame X accouche d'un enfant "de père non dénommé" - en 1854 - et donc enregistré sous son nom. Elle épouse M. Y (ailleurs) en 1856 . Je présume que le mari (le père ?) reconnait l'enfant puisque celui-ci est ensuite dénommé Y : premier document en 1874 (fiche matricule) puis naissance de ses 12 enfants.
Jusqu'ici j'ai présumé que la transcription de la reconnaissance - ou celle-ci- se trouve dans les actes de la ville de naissance, mais je ne l'y ai pas -encore- trouvé ; cet acte pourrait-il avoir été enregistré ailleurs (ville de résidence ?) - ou pas du tout ? Y a-t-il un délai après le mariage pour en faire la demande ?
Merci de votre aide.
Cordialement
Alain
PS : pas de table ni annuelle, ni décennale dans la ville de naissance................
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† graffit
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Re: Transcription de Reconnaissance

Messagepar † graffit » 26 oct. 2015 16:01

Bonjour :)
Chtidichi a écrit :Jusqu'ici j'ai présumé que la transcription de la reconnaissance - ou celle-ci- se trouve dans les actes de la ville de naissance, mais je ne l'y ai pas -encore- trouvé ; cet acte pourrait-il avoir été enregistré ailleurs (ville de résidence ?)ou pas du tout ? Y a-t-il un délai après le mariage pour en faire la demande ?
D'après les discussions ayant déjà eu lieu sur le forum il ne semble pas qu'il y avait un délai pour faire cette reconnaissance
Cliquer ici

La reconnaissance peut avoir lieu chez un notaire.Vous verrez un acte sur le forum
Cliquer ici
Amicalement Graffit :D

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Chtidichi
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Re: Transcription de Reconnaissance

Messagepar Chtidichi » 26 oct. 2015 17:02

Bonjour,
Merci, j'avais vu un des deux, mettant le notaire sur le compte d'une succession nécessaire. Dans mon cas elle a eu lieu avant la 20e année, à moins qu'un nom d'usage ne se soit imposé !
[*]La transcription à l'état civil est-elle nécessaire ? Le notaire transmettait-il ??
[*]Si elle a lieu : dans les registres de la commune de naissance ?
Cordialement
Alain
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