acte de notoriété ?

[jacq6]

Bonjour à tous,

Juste une question : Qu'est-ce qu'un acte de notoriété et est-il intéressant de se le procurer ?

Bien cordialement,
Jacqueline

[jdubar]

Bonjour Jacqueline

Un acte de notoriété a été demandé pour attester d'un fait qui n'a pas été officiellement enregistré lorsqu'il est arrivé.
J'ai eu le cas avec un (presque) ancêtre qui a déclaré la naissance de son premier enfant, était "absent" lors de la déclaration du 2ième un an plus tard, et "absent" à la déclaration des 2 autres naissances 10 et 11 ans plus tard. Ce n'est que lors du mariage de l'un de ces enfants que mon ar-ar-ar-gd-mère a du demander cet acte de notoriété pour justifier la disparition inexpliquée de son époux quelques 20 ans plus tard, et que celle-ci soit confirmée oralement par la famille et les voisins. Elle n'a malheureusement jamais dit de qui étaient les 2 derniers enfants, dont mon ar-ar-gd-père
Ce n'est qu'un exemple, mais il y a eu des actes de notoriété à toutes les sauces possibles et nécessaires.

Bonne journée. Jean-Luc

[† lecleiremichel]

Bjr Jacqueline, voir le lien suivant:
http://www.dictionnaire-juridique.com/d ... oriete.php
Cordialement. Michel

[† graffit]

Bonjour,

est-il intéressant de se le procurer ?

Oui,il est toujours intéressant de se procurer un acte de notoriété.

Les actes de notoriété anciens ne constatent pas seulement un fait ou un événement mais aussi une manière de vivre.Les témoins cités peuvent avoir un intérêt.Vous ne trouvez nulle part ailleurs les éléments qu'il contient
Des actes de notoriété étaient nécessaires pour un jugement au sujet de l'orthographe du patronyme,pour justifier de ses origines.Ce qui était de notoriété publique était transcrit dans un acte d'échevinage.

L'acte de notoriété actuel est totalement diffèrent.

[jacq6]

Bonjour Jacqueline

Un acte de notoriété a été demandé pour attester d'un fait qui n'a pas été officiellement enregistré lorsqu'il est arrivé.
J'ai eu le cas avec un (presque) ancêtre qui a déclaré la naissance de son premier enfant, était "absent" lors de la déclaration du 2ième un an plus tard, et "absent" à la déclaration des 2 autres naissances 10 et 11 ans plus tard. Ce n'est que lors du mariage de l'un de ces enfants que mon ar-ar-ar-gd-mère a du demander cet acte de notoriété pour justifier la disparition inexpliquée de son époux quelques 20 ans plus tard, et que celle-ci soit confirmée oralement par la famille et les voisins. Elle n'a malheureusement jamais dit de qui étaient les 2 derniers enfants, dont mon ar-ar-gd-père
Ce n'est qu'un exemple, mais il y a eu des actes de notoriété à toutes les sauces possibles et nécessaires.

Bonne journée. Jean-Luc

Bonjour et surtout merci,

Je viens juste de lire votre message et je vais alors essayer de me le procurer.

Bonne journée, Jacqueline

[jacq6]

Bjr Jacqueline, voir le lien suivant:
http://www.dictionnaire-juridique.com/d ... oriete.php
Cordialement. Michel

Bonjour Michel,
Je viens d'aller voir sur le site, je ne connaissais pas et cela me sera très utile.
Merci beaucoup et très bonne journée
Jacqueline