Question d'ordre général

[gremine]

Bonjour

Il existe un classement et la cotation des archives dans les services d’archives départementales du Type série M, 2O, 5N, 2U etc.…
Existe-t-il un classement du même type, pour les archives d’une commune ? ou autre chose.....
Merci pour vos réponses

Denis

[Raphaël]

Bonjour Denis.

Il existe aussi un classement pour les archives communales, au moins pour la partie concernant l'ancien régime. C'est un classement avec les lettres doublées AA, BB, CC,...
AA: actes constitutifs et politiques de la commune;
BB: administration communale
CC : Impôts et comptabilité
DD: Propriété communales
EE: Affaires militaires, marine
FF: Justice , procédure, police.
GG: Culte, instruction, bienfaisance publique.
HH : Agriculture, Commerce, Industrie.
JJ: Affaires Générales, Plans, inventaires,...


Les registres de Baptême-Mariage-Sépulture (BMS) se trouvent dans la série GG.
Les actes passés devant bailli et échevins se trouvent dans la série FF.

Amicalement
Raphaël

[gremine]

merci pour ces infos ,

c'est sympa
Denis