Geneachtimi
Bonjour,
Ma soeur a abandonné son fils à l'age de 4 ans dans les années 60, je voudrai savoir ce que devient l'acte d'origine, sachant que cet enfant a été adopté. L'acte est-il modifié ou annulé, il doit bien rester une trace dans le registre (on n'arrache pas une page) et par la suite "invente" t on un nouvel acte?
De plus comment pourrais-je consulté ce registre des années 60?
Merci de vos réponses
JPB
ABANDON
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† graffit
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Re: ABANDON
Bonjour
Bienvenue parmi nous puisque c'est votre premier message
Les consultations des registres ne sont pas autorisées s'il y a moins de 75 ans et s'agissant d'un collatéral vous n'aurez pas la possibilité d'avoir d'extrait de naissance
On n'arrache pas la page d'un registre lorqu'il y a abandon ou adoption.La mention de l'événement est porté dans la marge comme pour le mariage et le décès
Bienvenue parmi nous puisque c'est votre premier message
Les consultations des registres ne sont pas autorisées s'il y a moins de 75 ans et s'agissant d'un collatéral vous n'aurez pas la possibilité d'avoir d'extrait de naissance
On n'arrache pas la page d'un registre lorqu'il y a abandon ou adoption.La mention de l'événement est porté dans la marge comme pour le mariage et le décès
Amicalement Graffit
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