Archives prison de Lille et police de Roubaix (1891) [Résolu]

[raphaelle]

Bonjour Raphaëlle,

J'ai eu comme réponse : En réponse à votre mail du 2 octobre dernier, je n’ai pas trouvé d’éléments concernant Mr Desbouvrie Jean dans les minutes de la cour d’Appel de Douai en 1891 ( 2U2-594).

Donc rien sur Desbouvrie mais un truc me chiffonne, il dit qu'il n'a rien trouvé dans les minutes de la cour d’Appel de Douai en 1891 (2U2-594) alors que normalement l'affaire de Desbouvrie doit dépendre de la cour cour d’Appel de Lille ?

Cordialement.

Bonsoir JuliusMassius
Oui, j'ai bien indiqué sur le message que l'affaire que j'avais traité il y a quelques mois se passait en Cours d' Assisses de Douai.
Et c'est ce que je pensais aussi pour Jean DESBOUVRIE qui aurait tenté de bruler sa femme avec la lampe à pétrole, si j'en crois les écrits.
Après, bien sur, je ne connais pas assez les Archives, Jugements sur Lille et Cours d' Appel.
Bonne fin de soirée
Prenez soin de vous

[thiery]

Bonjour à vous

Le juge d'instruction ayant rendu une ordonnance de non lieu le 23 février, l'affaire n'a pas été jugée puisqu'il n'y avait pas matière a le faire.
Il pouvait s'agir d'un accident domestique ayant fait l'objet d'un approfondissement, au cas où...

Si tentative de crime il y avait eu, elle aurait été jugée par la cour d'assises de Douai, et non pas de Lille, tout comme St omer est la cour d'assises du pas de calais, et non pas Arras, chef lieu.
En cas de litige aux assises, l'affaire est rejugee devant la cour d'appel de Douai, tant pour le nord que le pas de calais...

C'est cette ordonnance du 23 février qu'il faudrait trouver aux archives.
Ça pourrait être intéressant pour savoir s'il s'agit d'un accident en climat tendu dans le couple, si elle a menti en le dénonçant..
Mais une demande de divorce aurait suivi...

Pour la prison, il a pu faire un peu de préventive, pendant l'enquête, ce n'est pas obligatoire...
Mais ce sera mentionné sur l'ordonnance..
En cas de lourde peine, un condamné était condamné au bagne, outremer ou en centrale, à Loos 59 ou Clairvaux 10 pour les nordistes.
Mais ce n'est pas le cas, il n'y a pas eu de jugement.

Cordialement

Thierry

[JuliusMassius]

Bonjour Thierry

Merci pour vos précisions.

Pour l’ordonnance, je vais fouiller de ce côté.

Il a passé presque deux mois à la prison de Lille, ce n'est pas rien mais comme vous parlez de préventive cela peut être normal de ne pas trouver de trace. Le casier judiciaire existait à cette époque ?

je n'avais pas pensé à aller voir du côté des divorces et d'après les journaux, ce serait une dispute.

Cordialement

Julien

[thiery]

Bonjour Julien

Oui, s'il a été incarcêré, il est obligatoirement mentionné sur le registre d'écrou, il dépend du ministère de la justice, qui en est responsable..
Les deux mois de préventive permettent de l'isoler de la victime potentielle le temps de l'enquête, pour éviter un renouvellement ou des pressions sur la victime, et de le conserver à portée de la justice, il a donc dû sortir dans la foulée du non-lieu, aucun élément probant n'ayant été trouvé pour le juger..

A cette époque, la police n'était pas nationale, il est possible qu'il ait pu être gardé dans une prison municipale, qui aurait eu son propre registre, je ne sais pas si la ville en disposait.

Les réponses seront dans l'ordonnance de non lieu..

Cordialement

Thierry

[thiery]

Rebonjour Julien

Pour ce qui est du casier judiciaire, il y existait, mais j'ignore comment il était organisé.
J'ai pris une fiche bagnard, ou les antécédents du condamné figurent.
La on reste dans le Nord, mais on trouve des mentions de condmnations sur tout le territoire.
http://anom.archivesnationales.culture. ... %C3%A7aise

Cordialement

Thierry

[JuliusMassius]

Bonsoir Thierry,

Il n'y aurait rien au registre d'écrou sur Jean Desbouvrie.

J'ai fait une demande par mail aux archives du Nord (voir un précédent post) avec le document de raphaelle (voir son post).

Donc rien au archives mais la période 1890 ne serait pas disponible (voir document de raphaelle). Il y a peut-être les archives de cette période qui manquent.

[thiery]

Bonjour

La prison centrale étant réservée aux condamnés, on peut exclure Loos.
Restent la maison d'arrêt et éventuellement un dépôt communal , mais dans tous les cas, le registre d'écrou sera rempli.
Pour le convoquer, le juge d'instruction n'a pas du l'enfermer loin de son bureau.
Les deux mois correspondent bien à la période entre l'incendie et l'ordonnance de non lieu..
Après, il peut manquer des documents, mais vous reprenez la bonne direction pour les recherches, c'est l'essentiel..
Bonne recherche

cordialement

Thierry

[thiery]

Rebonjour Julien

J'ai retrouvé un lien vers votre jean Desbouveries sur wikipédia...
Il a l'air bien documenté, a vérifier mais il y a date et lieu de naissance...

https://www.frwiki.org/wiki/Jean_Desbouvrie

Selon leurs sources, Jean aurait été incarcéré la prison de Roubaix - municipale ?- et le juge d'instruction s'y serait rendu pendant son enquête...
Si vous devez passer par les archives, demandez a consulter également le procés verbal, avec la date et le lieu de l'incident, ce sera facile à trouver...
Les enquêtes étaient déjà complètes...

Cordialement

Thierry

[JuliusMassius]

Bonjour Thierry, c'est moi qui m'occupe principalement de la page Wikipedia

[thiery]

Bonjour

Vous êtes multicartes...
Je m'étais toujours demandé comment on fait les mises à jour...
Là c'est wiki, je ne connais pas bien la différence entre les deux...
J'ai essayé les liens sur les exemplaire du journal de Roubaix du glossaire, mais je n'ai pu rester que sur les premières pages...
Mais bon, les choses se mettent en place, c'est sur l'emprisonnement à Roubaix que j'avais réagi...
Cordialement

Thiery