qui etablits les tables decennales ?

dehaut4
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qui etablits les tables decennales ?

Messagepar dehaut4 » 18 nov. 2020 11:05

Bonjour,
qui établit les tables décennales et à partir de quoi ?
Cf Gognies Chaussée aux Archives Nord TD 1802/1932 Actes maxi 1897.
Merci
JCD

llhduflot
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Re: qui etablits les tables decennales ?

Messagepar llhduflot » 18 nov. 2020 15:46

Bonjour,

a priori ce sont les mairies qui établissent les TD à partir de leurs actes. Je n'ai pas compris la remarque.

Laurent

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† graffit
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Re: qui etablits les tables decennales ?

Messagepar † graffit » 18 nov. 2020 16:03

Bonjour :)

Je pense que les TD sont établies à partir des TA qui sont déjà certifiées conformes aux actes par le maire

Si les registres de Gognies-Chaussée ne sont pas en ligne,c'est peut-être parce que les registres concernent peut-être des actes de Goegnies-Chaussée,partie belge de Gognies-Chaussée et donc soumis aux lois belges.
:arrow: Cliquer ici

Il faudrait poser la question aux AD.
Amicalement Graffit :D

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gailla59
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Re: qui etablits les tables decennales ?

Messagepar gailla59 » 19 nov. 2020 11:56

Bonjour,
Je vous confirme que c'est bien normalement la mairie qui établit les tables décennales. Attention, car en fonction de la commune et en fonction de l'époque, les TD peuvent regrouper plusieurs décennies. De même pour certains types d'acte il peut ne pas avoir de mention pour certaines années. Par exemple, pour l'époque actuelle, certaines communes ne font figurer aucune (ou presque) déclaration de naissance).

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Chtidichi
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Re: qui etablits les tables decennales ?

Messagepar Chtidichi » 19 nov. 2020 16:02

Bonjour,
Si c'est pour une question de compétences, ça vise peut-être les TD qui sont totalement alphabétiques par fusion des TA, et celles qui sont en mode intermédiaire Les A par paquet de 10 ans consécutifs , les B idem etc ... c'est vrai que c'est plus facile.
Cordialement
Alain
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dehaut4
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Re: qui etablits les tables decennales ?

Messagepar dehaut4 » 19 nov. 2020 16:43

Bo,soir,
Merci à tous pour votre aide à la comprehensio.
Sujet résolu .
Reste à voir la Hollande.
*Amicalament
JCD

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