tampons sur les actes?

coiffe/botiaux

tampons sur les actes?

Messagepar coiffe/botiaux » 31 juil. 2009 11:23

bonjour à tous
voilà je vérifie des données sur des actes pour une association et sur chaque actes il y a un tampon avec un prix 70 ou 50cts et je me demande pourquoi ? et aussi pourquoi en 1800 sur les actes de dc ceux qui faisaient la déclaration étaient pas parents ? Excusez moi de vous embéter avec mes questions :oops:
cordialement
Marie-Noêlle

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† graffit
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Messagepar † graffit » 31 juil. 2009 14:43

Bonjour Marie-Noelle

En ce qui concerne les témoins au décès,il se trouve que sur les actes que vous consultez après 1800 vous ayez des témoins non parents mais vous pouvez en trouver aussi qui soient parents et ceci aussi bien avant 1800 qu'après
Quand les curés rédigeaient les actes,ceux-ci étaient quelquefois uniquement signés par le clerc de la paroisse
Depuis que l'état civil n'est plus tenu par les prêtres,je pense qu'il faut être majeur j'ai en effet trouvé des actes de naissance où les frères et soeurs mineurs ont signé mais l'acte était contre-signé par un parent majeur alors que sur les actes de baptême il n'y avait pas de contre-signature dans ce cas

Amicalement

graffit

coiffe/botiaux

Messagepar coiffe/botiaux » 31 juil. 2009 22:58

bonsoir graffit
Non moi c'est à l'état civil sur les registres des archives et cela est marqué sur tous les actes que les personnes qui ont comparu devant l'officier de l'état civile et qui ont fait la déclaration ne sont ni (parens) ni voisin . Mais je vous remercie de m'avor répondu .
cordialement
Marie-Noêlle

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