Bonjour,
Dans un acte datant de 1654, le métier du père est procureur fiscal, pouvez vous m'indiquer ce que représentait ce travail ?
Merci d'avance
Cordialement
Arlette
Procureur Fiscal
-
- Messages : 7
- Enregistré le : 09 juin 2008 15:45
bonjour ARLETTE
le proc fiscal est un officier etabli par un seigneur haut justicier,il a fonction de ministere public pour ce seigneur;
fiscal :parce que le haut seigneur a droit de fisc,confiscation à son profit, le proc fiscal veille donc à la conservation du fisc et du domaine; le seigeur plaide sa justice par son procureur fiscal
cordialement chtimiste
le proc fiscal est un officier etabli par un seigneur haut justicier,il a fonction de ministere public pour ce seigneur;
fiscal :parce que le haut seigneur a droit de fisc,confiscation à son profit, le proc fiscal veille donc à la conservation du fisc et du domaine; le seigeur plaide sa justice par son procureur fiscal
cordialement chtimiste
-
- Messages : 94
- Enregistré le : 09 janv. 2007 09:36
Remerciements
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse concernant le procureur fiscal, j'ignorais qu'il était nommé par un seigneur haut justicier.
Cordialement
Arlette
Je vous remercie de votre réponse concernant le procureur fiscal, j'ignorais qu'il était nommé par un seigneur haut justicier.
Cordialement
Arlette
Qui est en ligne
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 0 invité