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Bonjour à tous,

J'ai plusieurs recherches à faire aux AD de Lille et j'ai cru comprendre qu'il y a tout un rituel à observer pour avoir les renseignements.
Je me suis dit que parmi tous les"briscards" (j'ai pas dit vieux ) qui fréquentent les archives, quelqu'un pourrait peut être m'aider sur place.
Donc, je remercie à l'avance celui ou celle d'entre vous qui pourrait m'y donner rendez-vous
Micheline

Bonjour Micheline
Ci-joint le Réglement des Archives
Bonnes recherches
Christian

REGLEMENT DE LA SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD


I – Heures d’ouverture

ARTICLE 1 : La salle de lecture des Archives départementales du Nord est ouverte du lundi au vendredi de 9 h à 17 h, 16 h le vendredi (avec arrêt des communications entre 11 h 45 et 13 h) et le samedi de 9 h à 12 h. Elle est fermée du 1er au 14 juillet ainsi que les jours fériés et samedis veilles de jours fériés, l’après-midi du mardi-gras, le jour des fêtes de Lille (un lundi en juin) et le lundi suivant la braderie de Lille (1er week-end de septembre).


II. – Obligations incombant aux lecteurs

ARTICLE 2 : La salle de lecture des Archives départementales du Nord est ouverte à toute personne régulièrement inscrite sur la base d’une pièce officielle d’identité comportant une photographie. Une carte de lecteur est délivrée à l’accueil, elle est renouvelable annuellement.


ARTICLE 3 : L’accueil des lecteurs se fait obligatoirement par l’entrée principale des Archives. Chaque lecteur, dès son arrivée dans la salle, doit déposer au vestiaire tout effet encombrant (manteau, parapluie, serviettes ou sacs, pochettes en plastique, etc…).Tout lecteur quittant la salle de lecture doit obligatoirement restituer les documents qu’il consulte et libérer sa place. Un contrôle des lecteurs à la sortie pourra être exercé et le contenu des sacs et serviettes vérifié.


ARTICLE 4 : La salle de lecture constitue un espace de silence où chaque lecteur se doit de respecter le travail des autres. Les documents consultés sont fragiles et doivent être protégés. Pour cette raison il est interdit de fumer, d’apporter et de consommer nourriture ou boissons, d’introduire des animaux, de s’appuyer ou d’écrire sur les documents. Les téléphones portables doivent être éteints, l’utilisation des micros-ordinateurs portables est par contre autorisée.


ARTICLE 5 : L’ordre dans lequel figurent les documents au sein de chaque article doit être respecté de même que l’intégrité de ceux-ci.


ARTICLE 6 : Les parties du service non incluses dans la salle de lecture sont strictement interdites aux lecteurs, et notamment le local où sont rangés les documents en instance de communication et les magasins de conservation.


III - Conditions de communication

ARTICLE 7 : La communication des documents se fait en application des textes législatifs en vigueur sur l’accès aux documents administratifs et aux archives. Elle se fait sur place. Aucun prêt d’originaux à l’extérieur n’est autorisé.


ARTICLE 8 : Le nombre d’articles (liasses, boîtes, registres, microfilms, plans, ouvrages de bibliothèque) communicables est limité à 12 articles par journée (6 le samedi matin). En période d’affluence il ne pourra être demandé plus d’un article en début de séance et pas plus de trois articles à la fois dans le courant de la journée.


ARTICLE 9 : Les demandes de communication sont saisies par les lecteurs sur les P.C. réservés à cet effet. A défaut la saisie est faite par le personnel des Archives sur présentation d’un bulletin rempli par le lecteur. L’heure limite de dépôt des demandes est fixée à 16 h 15 (15 h 15 le vendredi). De 11 h 45 à 13 h ne seront communiqués que les documents demandés avant 11 h 45 et les documents en réservation. Les demandes de communication peuvent également être faites à l’avance (par courrier, téléphone ou mél.)


ARTICLE 10 : Pour la séance du samedi matin les demandes de communication doivent être faites à l’avance (par courrier, téléphone ou mél.) et parvenir aux Archives départementales au plus tard le vendredi précédant le jour de consultation à 14 h 30. Cette règle ne s’applique pas aux microfilms.



ARTICLE 11 : Il n’est communiqué qu’un article à la fois. L’article remis au lecteur est accompagné d’un bulletin qui devra être rendu signé avec l’article en question.


ARTICLE 12 : Les documents trop fragiles ou en mauvais état ne sont communicables que sous forme de reproductions (microfilm, photographie, photocopie, document numérique).


ARTICLE 13 : La communication des plans de grand format, des plans cadastraux et des documents conservés à l’annexe des Archives départementales est soumise à des conditions particulières.


IV - Conditions de reproduction des documents

ARTICLE 14 : Les lecteurs peuvent effectuer des photocopies des documents originaux qu’ils consultent sur le photocopieur mis à leur disposition. Toutefois ne peuvent être photocopiés :

- les registres, les documents signalés comme fragiles et les documents de grand format par souci de protection des originaux ;
- les documents communicables uniquement par dérogation au titre de la loi sur les archives, les cartes postales et les publications imprimées de moins de 60 ans en application des textes législatifs et réglementaires sur les archives et sur le droit d’auteur.

Les lecteurs peuvent également effectuer des photocopies à partir des microfilms.


ARTICLE 15 : Les lecteurs peuvent effectuer des photographies des documents qu’ils consultent à l’aide du banc de reproduction photographique mis à leur disposition en utilisant des appareils sans flash. Ils peuvent également commander des microfilms, des reproductions photographiques en noir et blanc ou en couleur, des tirages de plans (quand l’état le permet), des photocopies couleur. Toute publication de documents à partir de reproductions photographiques est soumise à l’autorisation des Archives départementales du Nord et doit respecter les droits des auteurs et des Archives.


ARTICLE 16 : Extraits authentiques et visas de conformité pour les copies et reproductions photographiques ne sont établis que pour des motifs administratifs ou judiciaires ou pour établir la preuve d’un droit. Il appartient au demandeur de justifier le motif de sa demande.


ARTICLE 17 : Le paiement des photocopies et autres prestations se fait à l’accueil.


V – Assistance aux lecteurs

ARTICLE 18 : Des instruments de recherche (inventaires et répertoires, catalogues, fichiers, base de données) sont à la disposition des lecteurs.


ARTICLE 19 : Les présidents de salle renseignent les lecteurs et les orientent dans les instruments de recherche et dans les fonds d’archives. Par contre, en aucun cas, ils n’ont à se substituer aux lecteurs pour effectuer des dépouillements ou des transcriptions.


ARTICLE 20 : Les présidents de salle sont chargés de régler les différends ou difficultés qui pourraient survenir. Les recours sont possibles auprès du chef du service de l’accueil du public et de la directrice des Archives départementales.



Le Président du Conseil général du Nord,


20 Août 2002

Bonjour Christian,
Merci pour vos informations, et aussi pour vous souhaiter la bienvenue parmi nous puisque je découvre que vous êtes nouvellement inscrit
Micheline

Bonsoir MICHELINE.

Quand on regarde le réglement ,on se dit que ,ici aux A.D de LILLE il vaut mieux ne pas se faire remarquer.Eh bien non MICHELINE ,il ne faut pas avoir peur.Quand on ne sait pas faire une recherche,il suffit de demander et le personnel est toujours pret a vous prendre par la main pour vous aider dans vos recherches.Dans la vie ,il suffit de savoir demander les choses et apres tout marche à merveille.'Un beau sourire suffit bien souvent.
Naturellement ,tout n'est pas permis quand même.(Faire du bruit,manger,fumer...)Ce qui est un bien pour tous.
Alors ,MICHELINE je vous souhaite bon courage et surtout n'ayez pas peur.

Bonsoir à vous MICHELINE et à toute l'équipe de GENEACHTIMI.

Bonnel J.M