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Jugement du tribunal de CLERMONT 60
Posté : 31 mai 2008 15:08
par gerard71
Bonjour à tous,
j'aurais aimer que l'on m'aide pour trouver le jugement du tribunal civil de Clermont (62) en date du 7 Avril 1892 concernant julienne PETIGNY qui a été déchu de la puissance paternelle
Ce jugement est mentionné dans de mariage de mes grands parents
Merci pour l'aide apportée
gérard
Posté : 31 mai 2008 16:58
par Raphaël
Bonjour Gérard.
Il me semble qu'il y ait une erreur sur le département.
Il y a (ou avait) un tribunal civil à Clermont (60) ou Clermont (63).
Amicalement
Raphaël
Clermont
Posté : 31 mai 2008 23:47
par gerard71
Bonsoir Raphaël,
Effectivement il y a bien eu une faute de frappe de ma part.
Le tribunal civil de Clermont se trouve bien dans le département de l'Oise (60)
Merci pour cette vigilance
Gérard
acte de jugement
Posté : 01 juin 2008 18:46
par Invité
le tribunal de Clermont de l'Oise existe toujours je pense qu'il faudrait écrire pour obtenir l' acte de jugement
adresse: 8 rue du Général Pershing
60600 Clermont
Posté : 02 juin 2008 13:12
par gerard71
Bonjour Jocelyne,
Je vous remercie pour voutre réponse. Je vais envoyer, ce jour, un courrier au tribunal, en espérant une réponse favorable de leur part.
je ne manquerais pas de vous en informer.
Gérard
Posté : 07 juin 2008 15:15
par gerard71
Bonjour à tous
Je viens de recevoir la réponse du tribunal civil de Clermont, en me disant;
"Merci de vous adresser aux Archives Départementales à Beauvais (60)"
Par ce fait, je recherche une personne qui pourrait se rendre aux AD de Beauvais 60 pour effectuer cette recherche pour moi.
Merci pour vos réponses
gérard
Posté : 19 juil. 2008 14:30
par MARSA1956
Bonjour Gerard,
Avez vous eu une reponse ?
Sinon, je vais passer aux AD 60 debut aout et effecuer cette recherche.
Merci de me tenir informé
Denis
Posté : 03 août 2008 18:53
par gerard71
Bonjour MARSA1956,
Hèlas non, je n'ai pas de réponse
Posté : 03 août 2008 18:57
par gerard71
Re bonjour MARSA1956
Je vous remercie pour votre aide.
je participerai aux frais de copie pour l'acte recherché.
d'avance merci
Gérard
Re: Jugement du tribunal de CLERMONT 60
Posté : 18 juil. 2012 19:47
par gerard71
Bonjour à tous,
Après maintes recherches, j'ai pu trouver le jugement du tribunal civil de Clermont (62) en date du 7 Avril 1892 et d'autres les informations complémentaires dans le dossier de ses enfants qui était pupilles de la nation.
cordialement
Gérard