Cour d'assises du Nord en 1907

vansco · Messagepar **vansco** » 11 déc. 2017 05:21

Bonjour à tous,

Je recherche un jugement de la cour d'assises du NORD datant de janvier 1907, le mis en cause habite ROUBAIX à l'époque.
La juridiction compétente était-elle celle de Lille ou de Roubaix ?
Et aussi, y a-t-il possibilité de visualiser en ligne ce jugement ?

Merci aux contributeurs

pmayeur · Messagepar **pmayeur** » 11 déc. 2017 10:29

Bonjour,
La Cour d'Assises du Nord ne se tient ni à Lille, ni à Roubaix, mais à Douai.

Ses archives sont aux Archives Départementales du Nord à Lille.

Voyez l'inventaire sur le site des ADN :
http://www.archivesdepartementales.leno ... _2_U_1.pdf

Les arrêts de la cour d'assises ne sont pas en ligne.

Cordialement.
Pierre Mayeur

vansco · Messagepar **vansco** » 11 déc. 2017 21:34

Bonsoir,

Merci pour l'info., je vais donc me déplacer aux AD de Lille.


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