Qui peut devenir le TUTEUR de deux enfants
Posté : 29 nov. 2014 13:38
Bonjour à toutes et à tous
Je voudrais savoir qui peut devenir TUTEUR de deux enfants dont les parents sont décédés.
Je trouve un acte Notarié que je joins, on parle de deux enfants mineurs de Rémy LEFEBVRE et Marie Joseph LEGRAND décédés en 1719 pour elle et 1729 pour lui.
Dans cet acte on parle du Sieur François Louis LEGRAND, qui devient le tuteur, frère sans doute de Marie Joseph, je vais chercher, et du Sieur Jean Jacques LEFEBVRE Prêtre Chapelain et Vicaire à Cambrai.
Est-il possible au Sieur LEFEBVRE de devenir le tuteur sans avoir un lien de parenté avec les deux enfants ?
Merci à toutes et à tous de votre aide
Je vous souhaite une bonne journée à vous et un très bon week-end
Amicalement
Je voudrais savoir qui peut devenir TUTEUR de deux enfants dont les parents sont décédés.
Je trouve un acte Notarié que je joins, on parle de deux enfants mineurs de Rémy LEFEBVRE et Marie Joseph LEGRAND décédés en 1719 pour elle et 1729 pour lui.
Dans cet acte on parle du Sieur François Louis LEGRAND, qui devient le tuteur, frère sans doute de Marie Joseph, je vais chercher, et du Sieur Jean Jacques LEFEBVRE Prêtre Chapelain et Vicaire à Cambrai.
Est-il possible au Sieur LEFEBVRE de devenir le tuteur sans avoir un lien de parenté avec les deux enfants ?
Merci à toutes et à tous de votre aide
Je vous souhaite une bonne journée à vous et un très bon week-end
Amicalement