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divorce
Posté : 28 avr. 2012 12:39
par baralle
bonjour, existe il quelque part une liste , un repertoire ou autre qui repertoirais les divorces
je m'explique ...sans etre forcement nominatif par exemple pourrait on trouver quelque part en telle annee il y a eu X jugement de divorce dans telle ville????
d'avance merci pour votre reponse Slts
Marie
Re: divorce
Posté : 06 mai 2012 07:44
par † lecleiremichel
Bjr Marie, non pas à ma connaissance. Peut-être voir du côté de l'INSEE qui doit avoir sûrement des statistiques de ce genre.
http://www.insee.fr/fr/
Bon dimanche.
Michel
Re: divorce
Posté : 22 août 2012 22:23
par MJLAMANT
Pas sur !!
Juste la transcription qui est faite via les mairies et qui apparaît sur l'acte intégral de naissance.
L'INSEE récupère les infos lors du recensement.et là les personnes nous disent bien ce qu'elles veulent.
Re: divorce
Posté : 23 août 2012 00:27
par † opaline
MJLAMANT a écrit :
Juste la transcription qui est faite via les mairies et qui apparaît sur l'acte intégral de naissance.
.
bonsoir ou bonjour!!!
je crois plutôt que le divorce est mentionné en marge de l'acte de mariage!!!
Opaline
Re: divorce
Posté : 23 août 2012 07:27
par NicoleBlachon
Bonjour à tous.
Non, Opaline, pas du tout : comme le dit Mariejo les transcriptions de divorce, comme celles de mariage et de décès sont faites sur l'acte de naissance qui est le seul acte de référence pour l'existence de chacun.
C'est bien pourquoi, nous les femmes, nous ne devrions pas nous soumettre à l'usage qui nous affuble du patronyme de notre époux: seul notre nom de naissance est légal...
C'est dans la rédaction de l'acte d'un éventuel deuxième, troisième.... mariage que figure "divordé (e)" ou "veuf(ve)" de...
Cordialement à tous.
Elocin
Re: divorce
Posté : 23 août 2012 10:18
par Cavestri
Bonjour a toutes et tous
Peut être une exception mais mon aagp paternel marié en 1900
divorcé en 1920 et la mention apparaît en marge de l'acte de mariage
par le tribunal de Douai
J'ai une transcription de l'acte de naissance de mon aagp (pas la photocopie)
sans mention marginale (certifier par la mairie)
Pour mon aagm ° a Beuvry (62) pour l'instant que les tables décennales
Elocin a écrit :l'acte de naissance qui est le seul acte de référence pour l'existence de chacun
Effectivement c'est cet acte qui conditionne tous les autres documents
Re: divorce
Posté : 23 août 2012 10:23
par † opaline
NicoleBlachon a écrit :Bonjour à tous.
Non, Opaline, pas du tout
bonjour à tous
si Nicole: la mention du divorce est notée sur l'acte de mariage aussi (ce qui ne veut pas dire qu'elle n'y est pas sur l'acte de °....)
Pour ma part, porter le patronyme de mon époux n'a pas été une "soumission" ....mais là c'est une autre histoire
Bonne journée à tous
Amicalement
Opaline
Re: divorce
Posté : 23 août 2012 12:01
par † graffit
Bonjour à tous,
Allez plutôt voir les décrets
http://www.textes.justice.gouv.fr/art_p ... 04252C.pdf
ce qui ne veut pas dire qu'ils soient toujours appliqués
Re: divorce
Posté : 23 août 2012 12:20
par † opaline
]
bonjour Graffit
oui si on veut "approfondir" le sujet....mais cela ne donne pas de réponse à Marie...
donc, pour Marie, si vous avez un cas précis, recherchez les actes de ° ou X ou pour plus d'infos ou posez la question avec le patronyme, les dates etc que vous recherchez pour obtenir de l'aide des bénévoles
Bonne journée
Amicalement
Opaline
Re: divorce
Posté : 23 août 2012 14:36
par † graffit
Bonjour Opaline,
baralle a écrit :sans etre forcement nominatif par exemple pourrait on trouver quelque part en telle annee il y a eu X jugement de divorce dans telle ville????
Michel lui a apporté le moyen de trouver la réponse puisqu'on trouve ce fichier
nbredivorces.xls