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Complicité d'adultére
Posté : 11 mai 2011 11:21
par alexis1
Bonjour à tous,
Voici ce que j'ai trouvé sur la fiche matricule de l'un de mes ancêtres :
condamné par le tribunal de valenciennes le 19 février 1897 à 1 mois de prison pour complicité dadultère
Avez vous une idée de la démarche que je pourrais suivre pour en savoir un peu sur cette histoire d'adultère ?
Merci et à bientôt,
Alexis
Re: Complicité d'adultére
Posté : 11 mai 2011 11:42
par Sergio
Bonjour Alexis,
Il faudrait voir si les AD disposent des tables civiles ou des minutes de jugements du Tribunal de Valenciennes pour cette période...?
Si c'est le cas, vous pourriez éventuellement retrouver le rendu du jugement en question ? ( voir pièce jointe du Tribunal de Lille comme exemple )
Cordialement
Sergio
Jugements.jpg
Re: Complicité d'adultére
Posté : 16 mai 2011 22:14
par alexis1
Bonsoir,
Merci beaucoup pour le conseil, je me renseignerai dés que possible.
Par contre, une question que je me pose tout à coup : c'est quoi une "complicité d'adultére" ? Quelqu'un qui regarde un homme en train de tromper sa femme ?
A bientôt,
Alexis
Re: Complicité d'adultére
Posté : 17 mai 2011 00:20
par Sergio
alexis1 a écrit :
Par contre, une question que je me pose tout à coup : c'est quoi une "complicité d'adultére" ?
Bonjour Alexis,
Sauf erreur , il me semble que la complicité d'adultère était une faute à l'égard de l'époux trompé.
L'homme ou la femme qui avait une liaison avec une femme ou un homme marié pouvait, au regard de la justice, être reconnu comme "complice d'adultère"....
Mais celà n'est plus valable depuis la dépénalisation de l'adultère en 1975 en France.
Cordialement
sergio
Re: Complicité d'adultére
Posté : 18 mai 2011 11:33
par alexis1
Bonjour,
Merci pour l'info.
Il me reste à découvrir pourquoi cela a été barré de la fiche matricule.
A bientôt,
Alexis
Re: Complicité d'adultére
Posté : 22 mars 2012 14:53
par alexis1
Bonjour,
Je me permets de réveiller un peu ce vieux sujet pour y mettre le document concerné en pièce jointe.
Il s'agit d'un extrait de la fiche matricule de Nestor CANNONE.
J'aimerai aussi savoir si quelqu'un pourrait jeter un coup d'il aux archives pour moi.
Par contre, je ne sais pas trop où il faut chercher.
N'hésitez pas à demander si vous avez besoin de plus d'informations.
Merci et à bientôt,
Alexis