timbre de dimension?

[EDITH]

Bonjour a tous et toutes
Sur un acte de 1855 que je viens de recevoir il y a un tampon rond dans la marge
avec inscrit timbre de dimension autour et la valeur de 1fr 20c a l'interieur Pouvez vous me dire a quoi cela correspond et pourquoi dimension

Merci d'avance cordialement EDITH

[† picsou0_0]

il s'agit d'un timbre fiscal apposé (ou collé) sur les documents pour les authentifier en vue,en général, de l'enregistrement.
Cordialement

[EDITH]

Bonsoir picsou
Merci de l'info , savez vous la signification de
dimension ? car timbre fiscal je me doutée mais ce mot dimension ne doit pas avoir la signification que je connais (grandeur)
merci bonne soirée
Edith

[jmbonnel]

Bonsoir Edhit.

Si vous allez sur http:// www.senat.fr vous devriez y trouver la réponse.

J' ai cru compremdre que cette taxe était appliquée au nombre de pages et à la dimension du papier,surtout dans le domaine notarial et de l'enregistrement.

Bonsoir à toutes et tous.

bonnel jean marie.

[herve]

Bonjour,

En tant que collectionneurs :

Timbres fiscaux DIMENSION :

Le droit de timbre a initialement été recouvré au seul moyen de papiers timbrés (entiers fisaux) taxés en fonction de leur dimension. Il ne put que tardivement etre acquité au moyen de timbres mobiles, en vertu de la loi du 2 juillet 1862.

Le droit de dimension était fonction de la dimension du papier et indépendant des valeurs mentionnees sur les actes enregistrés.

Les receveurs publics avaient seuls qualités pour apposer et annuler les timbres mobiles de dimension.

Voila,

Herve.

[EDITH]

Bonsoir Jean Marie , bonsoir Herve
Merci pour vos infos qui mon appris beaucoup, maintement je comprend mieux
Merci de votre aide bonsoir a tous cordialement
Edith