Question d'ordre général
Posté : 19 févr. 2011 18:31
par gremine
Bonjour
Il existe un classement et la cotation des archives dans les services darchives départementales du Type série M, 2O, 5N, 2U etc.
Existe-t-il un classement du même type, pour les archives dune commune ? ou autre chose.....
Merci pour vos réponses
Denis
Re: Question d'ordre général
Posté : 19 févr. 2011 19:35
par Raphaël
Bonjour Denis.
Il existe aussi un classement pour les archives communales, au moins pour la partie concernant l'ancien régime. C'est un classement avec les lettres doublées AA, BB, CC,...
AA: actes constitutifs et politiques de la commune;
BB: administration communale
CC : Impôts et comptabilité
DD: Propriété communales
EE: Affaires militaires, marine
FF: Justice , procédure, police.
GG: Culte, instruction, bienfaisance publique.
HH : Agriculture, Commerce, Industrie.
JJ: Affaires Générales, Plans, inventaires,...
Les registres de Baptême-Mariage-Sépulture (BMS) se trouvent dans la série GG.
Les actes passés devant bailli et échevins se trouvent dans la série FF.
Amicalement
Raphaël
Re: Question d'ordre général
Posté : 19 févr. 2011 22:10
par gremine
merci pour ces infos ,
c'est sympa
Denis