www.geneachtimi.com

Bonjour,
est-il possible (et légal ?) de déposer sur généachtimi des photographies d'actes que j'ai prises lors de mes visites aux archives de l'état belge ? Si oui, comment procéder ? Je souhaiterais partager mes actes avec vos membres.
Bonnes trouvailles !
eddy

Bonjour,

ediano a écrit :est-il possible (et légal ?) de déposer sur généachtimi des photographies d'actes que j'ai prises lors de mes visites aux archives de l'état belge ?

Avant de recevoir votre carte de lecteur, vous avez dû signer un papier indiquant que vous aviez pris connaissance du règlement des Archives de l'Etat. Je vous invite à le relire :

• http://arch.arch.be/
  en bas à gauche : Règlement des visiteurs

page 15 :

• Toutes les reproductions, même celles réalisées avec un
  appareil personnel, sont exclusivement réservées à une
  utilisation privée. Par « utilisation privée », il faut entendre
  que la permission de reproduction et le droit d’usage ne
  donnent en aucun cas le droit de diffuser, communiquer ou
  transmettre ces reproductions à un tiers.

Cordialement,
Annie-Françoise

Ok j'ai bien reçu le message ... C'est bien dommage ...
Merci pour votre réponse
bonne soirée