légitimée mais pas sur ces papiers ?

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EDITH
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légitimée mais pas sur ces papiers ?

Messagepar EDITH » 16 août 2007 17:39

Bonjour a tous et toutes
j'aiun petit problème que je n'arrive pas à comprendre
Ma grand mère née 1899 de mère célibataire (nom de naissance MORTIER)
10 ans plus tard sa mère ce marie avec son père (nom d' époux BOURLIER) sur l'acte de mariage il est inscrit que ma grand mère fut reconnue et légitimée par ces parents ( jusque la pas de problème) mais ma grand mère a passée sa vie son le nom de sa mère ( MORTIER) c'est là que je ne comprend plus . A votre avis pour quelle raison ni a t-il pas eu de changement de nom en mairie car tous les papiers officels carte identité acte de vente etc etc sont restés à son nom de naissance (MORTIER)
Si vous avez une explication afin de comprendre je vous en remercie d'avance
cordialement Edith
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angeline
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Messagepar angeline » 16 août 2007 19:55

Bonjour,

Je vous apporte ma petite expérience de ce genre de problème. Je suis prof et je m'occupe des inscriptions aux examens officiels et j'ai déjà rencontré 3 fois le cas avec des raisons différentes.
Je ne sais pas si j'ai la bonne réponse pour votre cas mais vous en jugerez ! :?

1) le plus probable pour vous :
Au mariage des parents l'enfant est reconnu mais le mariage a lieu dans une autre commune que celle de naissance et le report en mention marginale ne s'est fait que 8 ans plus tard (!!) et quand l'élève a refait ses papiers d'identité le report n'étant pas encore fait il a conservé son nom de naissance sic ! Et il a fallu de nouveau refaire les papiers.
Dans votre cas vu les dates et l'époque peut être que la mention n'en a jamais était porté sur l'acte de naissance et dans ce cas si votre ancêtre n'a pas fourni l'acte de mariage de ses parents quand elle faisait refaire ses papiers ...

2) Dans un autre cas la mairie du lieu de mariage avait commis une erreur lors de la reconnaissance et celle ci a été refusée par le ministère des affaires étrangére parce qu'illégale (il avait été adopté à l'étranger par sa mère avant qu'elle ne se marie) et l'élève a conservé son nom d'origine quasiment sans recours possible.

3) Dans un dernier cas la reconnaissance ou plutôt l'adoption simple par le beau père (qui l'avait élevé depuis qu'il avait 3 ou 4 ans) avait était faite dans les régles mais l'élève avit déjà tous ses papiers sous son nom de naissance (adoption, reconnaissance, à plus de 18 ans) et il n'avait pas voulu changer de nomn en cours de route par rapport à ses camarades de classe. Il a fallu tout faire refaire : C.I., permis de conduire, attestation de participation à l'APD diplôme du Brevet et du Bac je ne vous dit pas le chantier d'autant que la mention n'étant pas encore reportée sur l'acte de naissance il a fallu à chaque fois fournir tous les justificatifs du tribunal et ça faisait de la paperasse et des démarches ...

Je ne sais pas si j'ai la bonne explication pour vous, quoique je penche pour le 1° cas pour vous, mais il existe des possibilités variées.
En tout cas j'espère très modestement que cela peux vous éclairer un peu sur les raisons possibles.

Cordialement
Philippe

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EDITH
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Messagepar EDITH » 17 août 2007 14:30

Bonjour Philippe
Un grand merci pour votre réponse ,
effectivement la naissance et le mariage ont eu lieu dans des communes differentes et même de pays differents
France Belgique cela en effet peut être une raison
Merci cordialement Edith

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