Décès survenu en hôpital

[Lainé Jacques]

Bonjour à toutes et à tous
Qui pourrait me dire, quand un décès survient en hôpital dans une ville différente de la ville de résidence et même dans mon cas dans un autre département.
Où peut on trouver l’acte de décès ?
Est-il aux deux lieux possible, dans la ville d’hospitalisation et dans la ville où il a habité par transmission de l’acte.
Merci de votre aide
Cordialement Jacques

[fifi615]

Ma grand-mère est décédée à l'hopital, qui se situe dans une autre commune que son lieu de résidence.
Son acte de décès se situe dans la commune où se situe l'hopital.

Cordialement
séverine

[Lainé Jacques]

Bonjour Séverine
Merci pour votre réponse.
Amicalement Jacques

[† picsou0_0]

Bonjour,

La déclaration étant faite à la mairie du lieu de décès , c'est là qu'il faut demander copie de l'acte.

Une mention de la date et du lieu de décès est portée en marge de l'acte de naissance de la mairie du lieu de naissance.

Cordialement

Jackie

[Lainé Jacques]

Bonjour Jackie
je vous remercie de cette precision
Cordialement Jacques

[mderam]

Bonjour à tous

si vous êtes descendants directs de cette personne décédée , en prouvant votre identité et si l'hôpital dispose d'archives médicales , vous pouvez avoir accès à certains éléments du dossier et connaître les raisons du décès...

c'est ce que j'ai fait pour mon grand-père maternel et ma grand-mère paternelle, mais il faut être patient

cordialement
Myriam Deram

[Lainé Jacques]

Bonjour Myriam
Je vous remercie de cette réponse mais le fait d’avoir demandé la raison de leur décès à l’hôpital vous a-t-il apporté des infos sur leurs ascendances.
Cordialement
Jacques

[pdebreu]

Bonjour,

En ce qui concerne les décès en hôpital militaire j'ai trouvé relativement souvent des recopies d'actes de décès dans les registres de la mairie de résidence habituelle. Problème, ces copies se font avec un retard variable (toutefois elles sont reprises dans les tables en fin d'année : si le numéro d'acte ou le numéro de feuillet sont indiqués ça va sinon...)

le fait d’avoir demandé la raison de leur décès à l’hôpital vous a-t-il apporté des infos sur leurs ascendances.

Théoriquement les ascendances y sont reportées, que ce soit un hôpital civil ou militaire, mais leur qualité dépend du temps que l'hôpital a eu pour rassembler les données.. Dans le cas d'un grand-oncle décédé pendant la première guerre mondiale, l'officier d'Etat-civil n'a pu s'empêcher en recopiant l'acte de signaler qu'il était inexact et incomplet. Il n'avait pas tout à fait tort : seuls figuraient le prénom usuel du décédé, le nom et le prénom usuel de ses parents, et le lieu de domicile indiqué était Arras au lieu de Wallon-Cappel. Je suppose qu'à son entrée à l'hôpital on ne lui a pas demandé de présenter ses papiers...

Cordialement
Pierre

PS Pour illustrer le problème des délais dans le cas ci-dessus : décès le 12 septembre ; rédaction de l'acte de décès par l'officier d'état-civil du régiment le 3 octobre ; transcription à la mairie du domicile le 19 février suivant

[g.wagret]

Bonsoir

Les actes de naissance et de décès dans les hôpitaux sont transcrits sur les registres de naissances/décès de la commune de domicile (des parents pour la naissance, sinon beaucoup de communes n'auraient plus de registres de naissance !).
Il n'y a que le cas où, pour les décès, que l'hôpital soit leur lieu de résidence, pour qu'il n'y ait pas de transcription (maison de retraite, ...).

La table annuelle est séparée en deux : les naissances/décès, et les transcriptions de naissances/décès.

Et normalement, en effet, chaque hôpital possède aussi son registre de décès.
Et bien sûr, la mention de décès est faite sur l'acte de naissance.

Amicalement
Gaëtan.

[Lainé Jacques]

Bonsoir
Remerciements à tous pour votre concours à résoudre ma question sur le décès en hôpital et je vais suivre vos conseils.
Cordialement Jacques