Cherch parents de Jeanne PATTE x LAGACHE Guillaume ST-Michel sur TERNOISE

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Delbarre Sébastien
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Cherch parents de Jeanne PATTE x LAGACHE Guillaume ST-Michel sur TERNOISE

Messagepar Delbarre Sébastien » lun. 28 mai 2018 18:59

Bonjour
SVP
Je cherche le parents de Jeanne Patte , Née avant 1673
Je vous met les infos dont je dispose :

Elle a Vécue en 1695 à St-michel sur Ternoise ont eu comme enfants selon moi , après études des LAGACHE à Roellencourt et Ostreville des parrains/marraines et des relevés partiels qui ont été effectué dans ces communes :

F Jeanne Francoise LAGACHE ca 1693-1765
F Marie Anne Lagache ca 1695-1779
H Robert Lagache /avant 1698-1761
F Marie Jeanne LAGACE /avant 1698
H Etienne LAGACHE /avant 1701-1762
H Jean Francois LAGACE /avant 1708-1761
H Jean Etienne LAGACE /avant 1723

Merci par avance
cordialement

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cadart
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Re: Cherch parents de Jeanne PATTE x LAGACHE Guillaume ST-Michel sur TERNOISE

Messagepar cadart » lun. 18 juin 2018 16:01

bonjour sebastien petit info glanee dans le Dictionnaire raisonné des domaines et droit domaniaux (Volume 1) page 530 - 531
Auteur : Bosquet

L'auteur des obfervations que l'on vient de cirer
,
rapporte, dans fon averrilTement, un arrêt rendu le 30 août 1760, en la troificme chambre des enquêtes
du parlement de Paris : il s'agiffoit d'un contrat de mariage , paffé le 18 février 1737 , dans la cou- tume d'Artois , entre Jérôme Bontems , Se MarieJeanne
Patte , par lequel il étoit dit que , lors de
la dilïblurion du mariage par la mott de l'un ou de
l'autre des futurs époux, foit qu'il y eût des enfants ou non, le furvivant auroit la propriété St jouiffance de tous les biens , meubles Se effets du premier mourant , en payant toutes les dettes. Aptes la mort
du mari , fon héritière a foutenu que fi la veuve
recueilloit l'effet de cette ftipulation , elle ne pouvoit
pas avoir le douaire coutumier , qui , en Artois , eft incompatible avec tout don Se avantage ; que. d'ailleurs, fuivant l'article 89 de la coutume, le mari ne peut avantager fa femme , ni la femme fon
mari , p3r difpofition teftamentaire ni autrement. La veuve répondoit qu'il ne s'agiffoit nullement d'un don , ni d'une libéralité , mais d'une difpofition en
faveur du furvivant , qui ne peut être mile qu'au rang des contrats irréguliers , do ut des ; qu'ainlï
l'effet de cette difpofition ne pouvoit l'exclure dit douaire coutumier ; Se que Ci la coutume d'Aitois défend aux gens mariés de fe faire aucun avantage , elle permet au mari de conditionner v eu faifaM quelque acquêt, que ce fera pour lui Se fa femme, le. dernier vivant tout rerunt , & nejl par ce réfuté
<yoir a\imcé ( ou avantagé ) fiidite femme ; parce que cette coutume juge elle-même que dans le cas
de mutualité Se de réciprocité de difpofition , il n'y
a point en effet d'avantage ni de libéralité : le mari n'ayant allure fa part de la chofe acquife qu'à
condition qu'il feroit affuré de celle de fa femme , Se dans la vue de profiter de la totalité en cas qu'it
fe trouvât être le furvivant. Cette queftion , portée d'abord en la juflicc d'Orville,
f.it décidée, le 10 décembre 1743, en faveur de la veuve , Se même fur l'appel en la (énéchauffée de Saint-Pol , le i<5 mai 1744; mais l'héritière du
mari s'étant encore pourvue par appel eu la gouvernance
d'Arras , ces fentences y furent réformées » Se
il fut ordonné que les meubles S; cllets de la communauté
feraient partagés entre la veuve St l'héritière.
La veuve en ayant interjette appel au confeil d'Artois , il intervint fentence dans cette quatricme jurifdiftion , le 5 août 1758, qui infirma celle de la gouvernance , 8c ordonna que celle de la juftice d'Orville leroit exécutée. Enfin l'appel de cette dernière
fentence ayant été porté au parlement, l'arrêt du 50 août 17Û0 a confirmé la fentence du confeil d'Artois , qui ordonnoit l'exécution de celle de la
juftice d'Orville , par laquelle le douaire coutumier
étoit adjugé à la veuve , !k l'héritière étoit déboutée de la demande en partage Aes biens Se etlets de la communauté. Ainfi , cet arrêt a jugé que la (tipulation
du contrat de mariage u'étoit ni donation , ni don , ni avantage.
Si la donation mutuelle par contrat de mariage en
faveur du furvivant , n'eft pas confédérée comme
donation c:itre-vifs , mais comme fimple convention
ou difpofition à caufe de mort , il en réfulte une conséquence à fortiori , pour ne pas regarder le don mutuel comme donation.....

vu la distance orville ostreville 40 kilometres et vu la date si cela peut aider ^^
Se glorifier de ses ancêtres, c'est chercher, dans les racines, des fruits que l'on devrait trouver dans les branches. Madame Rolland
bonnes recherche a tous
et merci Jean François

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Delbarre Sébastien
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Re: Cherch parents de Jeanne PATTE x LAGACHE Guillaume ST-Michel sur TERNOISE

Messagepar Delbarre Sébastien » lun. 9 juil. 2018 19:20

Bonsoir
je viens juste de voir votre message ,
merci

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